Déposée le 21 avril 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Rekos
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MODUSOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-21 du 28 mai 2010.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Rekos domicilié(e) 76 Henri Barbusse - 59129 - AVESNES LES AUBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 081 516 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rekos domicilié(e) 76 Henri Barbusse - 59129 - AVESNES LES AUBERT - France.
La marque MODUSOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732545.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :